Présentation de la marque Grès occitan Céramique d'Aujourd'hui
Déposée le 19 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) GRES OCCITAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Grès occitan Céramique d'Aujourd'hui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRES OCCITAN domicilié(e) ZI du Cérou, 81400 CARMAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 380 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRES OCCITAN SA Mr Jacques VINCHE - France.
La marque Grès occitan Céramique d'Aujourd'hui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grès occitan Céramique d'Aujourd'hui est expirée depuis le 19 mai 2010.
GRES OCCITAN a également déposé les autres marques suivantes : CERAME PASTEL
GRES OCCITAN SA - ZI du Cérou, 81400 CARMAUX - France - SIREN 430380204
GRES OCCITAN SA Mr Jacques VINCHE - France
Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367067 - Publication au BOPI 2003-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Carreaux pour la construction non métalliques, matériaux de construction en faïence ou en grès, carreaux en faïence ou en grès, matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, en porcelaine et faïence.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Grès occitan Céramique d'Aujourd'hui"
